Du changement chez nos voisins espagnols : taxes sur les e-liquides

La taxe sur les e-liquides en Espagne

Le 31 janvier dernier, l’Arrêté approuvant les taxes sur les liquides destinés au vapotage et autres produits liés au tabac a été publiée dans le Boletín Oficial del Estado (BOE). Une taxe qui entrera en vigueur le 1er avril 2025 et s’appliquera à tout le territoire espagnol à l’exception des Canaries et de Ceuta et Melilla.

Cette nouvelle taxe s’appliquera de la manière suivante :

• e-liquides comptant jusqu’à 15 mg/ml de nicotine ou dépourvus nicotine : 0,15 euros par millilitre.
• e-liquides comptant plus de 15 mg/ml de nicotine : 0,20 euros par millilitre.

Par exemple, un flacon de 10 ml comptant 10 mg/ml de nicotine sera taxé à hauteur de 1,50 euros, tandis qu’un flacon similaire avec 20 mg/ml de nicotine se verra grevé de 2 euros de taxes. Cette taxe vient s’ajouter au prix du produit et à la TVA correspondante, d’où une hausse du prix payé par le consommateur.

Quel sera l’impact de cette taxe sur les consommateurs et les boutiques de vapotage ?

Le consommateur constatera une augmentation du prix des liquides de vapotage, à l’image de ce qu’on a connu par le passé avec le tabac. Cette hausse pourrait inciter certains à reconsidérer leurs habitudes de consommation. La taxe s’appliquera à tous les e-liquides, y compris ceux qui sont dépourvus de nicotine. Cette augmentation sera de 1,5 à 2 euros, selon le niveau de nicotine, pour des flacons de 10 ml, les plus vendus.

Pour les boutiques et les distributeurs : plus de bureaucratie et des coûts supplémentaires

Outre les consommateurs, cette taxe affectera tous acteurs de l’industrie du vapotage en Espagne :

• Les entreprises commercialisant des e-liquides devront soumettre une déclaration mensuelle de ladite taxe à l’aide d’un formulaire spécial (modèle 573). C’est donc plus de paperasse et une pression fiscale accrue.
• Les entreprises commercialisant des e-liquides devront s’inscrire dans un registre spécial des contribuables. Ce sont donc des procédures administratives supplémentaires.
• Si une entreprise exporte des e-liquides vers d’autres pays de l’Union Européenne, elle peut demander le remboursement de la taxe via un autre formulaire (modèle A24).

Les producteurs, les distributeurs et les détaillants (soit tous les acteurs impliqués dans la chaîne d’approvisionnement) seront donc bientôt confrontés à de nouveaux défis en termes de coûts opérationnels et de possibles réductions de la demande. Analysons en profondeur les répercussions possibles de cette taxe sur le secteur :

• Augmentation des coûts de production et de distribution
• Changement des habitudes de consommation : l’augmentation du coût de ces produits pourrait inciter le consommateur à revenir au tabac traditionnel ou à chercher des alternatives sur le marché noir.
• Réduction des marges bénéficiaires pour les petites et moyennes entreprises : comme souvent, les petites entreprises sont les premières victimes de ce genre de situation. De nombreuses boutiques spécialisées dans le vapotage pourraient être sérieusement affectées car elles dépendent exclusivement de ce type de produits.
• Prolifération du marché noir : bien plus préoccupant que tout le reste : les consommateurs risquent de se tournent vers des e-liquides non régulés, d’origine douteuse.

Pourquoi une nouvelle réglementation pour les e-liquides ?

Beaucoup se questionnent sur les motivations réelles du gouvernement espagnol. Voyons donc ce qui peut justifier cette nouvelle réglementation à l’encontre d’une industrie en pleine croissance ces dernières années.

Il semble que l’application de ces nouvelles taxes fasse partie d’un plan plus vaste qui vise également à interdire tous les arômes dans les e-liquides autres que celui du tabac, par exemple.

Pour mieux comprendre le contexte dans lequel ce nouvel impôt s’inscrit, plusieurs facteurs doivent être pris en compte :

Réduction de la consommation chez les jeunes

Le ministère de la Santé a exprimé son inquiétude face au succès grandissant du vapotage auprès les jeunes. Les arômes de « bonbon » proposés par certaines marques d’e-liquides semblent agir comme une porte d’entrée attrayante vers la consommation de nicotine.

Ce constat étonne particulièrement les producteurs d’e-liquides que nous sommes, puisque nous ne vendons ces produits qu’aux plus de 18 ans.

Pression de la part d’organisations internationales et d’autres pays de l’UE

Cette nouvelle réglementation en Espagne est en accord avec les recommandations de l’Organisation Mondiale de la Santé (OMS) et de l’Union Européenne (UE). L’OMS a insisté sur la nécessité de restreindre plus strictement l’accès vapotage, afin qu’il ne puisse être vu comme une alternative au tabac conventionnel.

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Recouvrement fiscal

La protection de la santé publique est une noble motivation. Mais les décideurs politiques en avaient certainement d’autres en tête quand ils ont décidé de ces nouveaux impôts sur les liquides de vapotage : la hausse des recettes fiscales et la compensation de la diminution des revenus issus de la taxation du tabac.

Lobby de l’industrie du tabac et des bureaux de tabac ?

Un autre facteur à prendre en compte est la pression exercée par le secteur du tabac. L’Associations espagnole des Bureaux de Tabac réclame depuis longtemps que les liquides de vapotage soient réglementés de façon similaire au tabac, arguant que le succès croissant du vapotage en Espagne réduit ses revenus tout en conduisant au développement d’un marché parallèle bénéficiant d’une fiscalité plus avantageuse.

Conclusions

Les nouvelles taxes s’appliqueront, comme nous l’avons mentionné plus haut, tant aux e-liquides de vapotage contenant de la nicotine qu’à ceux qui n’en contiennent pas. Cette réalité suscite la controverse dans le secteur : si le gouvernement désire éviter que le vapotage ne fasse office de porte d’entrée vers la nicotine pour les adolescents, pourquoi augmenter également le prix des e-liquides dépourvus de nicotine ?

Cette nouvelle mesure en Espagne répond à des motivations multiples : la protection de la santé publique (notamment des plus jeunes), la recherche de recettes fiscales compensant la baisse de celles qui proviennent du tabac et la réponse aux pressions des bureaux de tabac et d’autres acteurs de l’industrie. Il faudra toutefois vérifier si cette augmentation des prix détourne effectivement les jeunes de ce type de produits ou si, au contraire, elle renforce le marché noir ou entraine un retour au tabac.

Dans les pays qui ont adopté des réglementations similaires, on a en effet observé une augmentation de la consommation de tabac. Or, vapoter est environ 95% plus sain que fumer. De plus, c’est grâce au vapotage que des milliers de fumeurs ont réussi à abandonner cette mauvaise habitude.

Les associations, les boutiques et les consommateurs d’e-liquides se sont manifestés ces derniers mois contre cette réglementation, arguant que les réglementations anti-vapotage incitaient in fine les consommateurs à revenir au tabac.

Chez Cali Terpenes, nous pensons qu’une approche plus équilibrée, une meilleure éducation des consommateurs avec des campagnes de réduction des risques et un meilleur contrôle de l’accès à ces produits s’avèreraient plus efficaces que de nouvelles taxes.

Et vous, qu’en pensez-vous ? Dites-le-nous en commentaire et partagez avec la communauté !

Cali Terpenes